Devoir de diligence

On entend par « devoir de diligence » le processus qui oblige les organisations et les organismes de déterminer, de prévenir et d’atténuer les incidences négatives, réelles ou potentielles, de leurs activités, ainsi que de rendre compte de la manière dont ils abordent cette question. Les modalités du devoir de diligence varient en fonction du contexte et des risques encourus. Dans le contexte de la coopération et de la solidarité internationales, faire preuve de diligence peut signifier qu’une organisation (ou un organisme) se dote d’une stratégie de gestion de la sécurité de ses activités internationales afin de garantir la sécurité et le respect des droits de son personnel, de ses volontaires, des communautés avec lesquelles elle travaille et de l’environnement dans son ensemble. Dans le contexte des entreprises transnationales, la diligence raisonnable en matière de droits humains fait référence à un processus mis en œuvre par une entreprise pour prévenir et contrer les incidences négatives sur les êtres humains et les communautés provoquées par ses opérations et ses chaînes d’approvisionnement.