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Ferme
Une ferme est, au sens propre, une exploitation agricole exploitée sous le régime d'une location de longue durée avec un loyer annuel fixe, ou fermage. Il s'agit d'un contrat de louage entre le propriétaire et le fermier qui porte sur un domaine comportant selon les cas des terres, des forêts, des étendues d'eau, des bâtiments d'exploitation et d'habitation, parfois avec le cheptel et le matériel d'exploitation, des droits de marque et d'appellation d'origine, des servitudes, etc.
Source
Wikipédia Ferme (agriculture)
Auteur·trice(s) de note
-
Création
17 mars 2024 09:03
Modification
17 mars 2024 09:03
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