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Matière résiduelle

Tout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau ou produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que le détenteur destine à l’abandon.

Source

Loi sur la qualité de l’environnement, L.R.Q., c. Q-2.Chapitre 1, article 1

(source : Légis Québec)

(source : Canlii)

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Author(s) of note

Julien Perri

Created

Dec. 13, 2023, 11:28 p.m.

Edited

Dec. 13, 2023, 11:28 p.m.

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« Résidu, substance ou objet qui est abandonné ou destiné à l'abandon, et qui est susceptible d'être valorisé.

Les matières résiduelles proviennent des industries, des ménages, des commerces et des institutions. Selon la loi au Québec, elles comprennent les résidus des processus de production, de transformation ou d'utilisation, ainsi que les substances, les matériaux, les produits ou, plus généralement, les biens meubles qui sont abandonnés ou que le détenteur destine à l'abandon. La plupart d'entre elles peuvent être valorisées, notamment par le réemploi ou le recyclage. C'est d'ailleurs ce potentiel de valorisation qui distingue la matière résiduelle du déchet. Une saine gestion des matières résiduelles repose habituellement sur le principe des 3RV-E. »