Document de référence adopté par le Comité exécutif le 14 octobre 2025
Nous mettons à disposition la version 2 du Cadre de gouvernance et de fonctionnement de Transition en commun. Ce document constitue désormais la base officielle pour comprendre la nature de l’alliance, ses instances, ses règles démocratiques, les droits et responsabilités des membres, ainsi que les modes d’organisation collective.
Il s’adresse autant aux membres actuels, aux personnes élues dans les instances, qu’aux partenaires qui souhaitent mieux saisir comment fonctionne TeC au quotidien.
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À quoi sert ce document ?
- Clarifier la structure de l’alliance : ce qu’est TeC, ses objectifs, et ses principes fondateurs.
- Définir les rôles et responsabilités de chaque instance :
- Comité d’orientation (CO)
- Comité exécutif (CÉ)
- Coordination générale (CG)
- Espace Quartiers
- Groupes de travail et chantiers thématiques
- Préciser les règles de membership, l’organisation des collèges électoraux, et les modalités d’adhésion.
- Outiller les processus démocratiques : prise de décision, prise de position publique, collaboration avec la Ville.
- Donner un cadre commun à l’ensemble des pratiques quotidiennes : réunions, mandats, fonctionnement des GT, principes d’engagement, éthique, conflits d’intérêts, etc.
Il s’agit d’un document vivant : il sera mis à jour annuellement, au rythme des apprentissages et de l’évolution de l’alliance.
Contenu en un coup d’œil
Le Cadre couvre notamment :
1. Fondements et nature de TeC
Historique, mission, vision TSÉ, statut juridique, ancrage territorial.
2. Membres et collèges électoraux
Définitions, admissibilité, principes d’engagement, droits, règles de suspension/radiation.
3. Gouvernance et instances
Rôle et fonctionnement du CO, du CÉ, de la CG, des événements et des rencontres collectives, de l’Espace Quartiers, et des chantiers et groupes de travail thématiques.
4. Aspects transversaux
- Processus de prise de position publique
- Processus de prise de décision par consentement
- Organigramme et articulation des instances
- Cadre de collaboration Ville–TeC
Annexes
- Contrat d’association
- Énoncé actualisé de vision TSÉ
- Processus détaillé « Prise de position publique »
- Processus « Prise de décision par consentement »
- Guide des employé·es de la Ville dans TeC
