Portrait : La Fiducie du Domaine Saint-Bernard

La petite histoire

Le Domaine Saint-Bernard est la première fiducie d’utilité sociale (FUS) à avoir vu le jour au Québec. Mise sur pied en 2000 par la municipalité de Mont-Tremblant, cette fiducie vise à protéger un territoire de 1 500 acres du développement immobilier et à le rendre accessible à la population pour des activités notamment récréatives, scientifiques ou sociales. Sa mission de conservation de la nature est issue d’une longue tradition de plein air dans les Laurentides.

En 1999, quand les Frères de l’instruction chrétienne ont mis en vente le Domaine Saint-Bernard, la municipalité de Mont-Tremblant a ressenti le besoin de protéger ce territoire – auquel la population locale était fortement attachée – de l’appétit des promoteurs immobiliers.

En effet, les Tremblantois et Tremblantoises avaient, depuis quelques dizaines d’années, l’habitude de fréquenter ce domaine de 1 500 acres qui servait aux frères de lieu de vacances, de formation et de retraite. Les citoyen·nes y pratiquaient des activités sportives ou assistaient à des événements sociaux organisés par les religieux.

La municipalité a donc acquis le Domaine en décembre 1999 pour la somme de 4,6 millions de dollars. Mais devenir propriétaire du site n’était pas suffisant pour le protéger à long terme.

En effet, au début des années 2000, les municipalités de Lac-Tremblant-Nord, de Mont-Tremblant, de la Paroisse de Saint-Jovite et de la Ville de Saint-Jovite étaient sur le point de fusionner pour former la nouvelle Ville de MontTremblant. Dans ce contexte, la volonté de protection du territoire risquait d’entrer en conflit avec une vision voulant en faire un lieu potentiel de développement immobilier.

Après avoir considéré la création d’une fondation pour protéger le territoire, des représentant·es de la municipalité de Mont-Tremblant se sont inspirés des fiducies foncières communautaires, un concept développé aux États-Unis. Finalement, ils ont choisi la formule de la fiducie d’utilité sociale (FUS), un nouveau véhicule juridique ajouté au Code civil du Québec cinq ans plus tôt, et qui était largement inconnu. 

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Le portrait a été réalisé par le TIESS.

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Trousse d'accompagnement pour FUS
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Intégré par Marie-Soleil L'Allier, le 22 janvier 2024 10:35
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22 janvier 2024

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22 janvier 2024 12:00

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