note Note générale
Projet collectif est un organisme à but non lucratif (OBNL) incorporé au Québec. Comme tout OBNL, l'organisation est dotée de règlements généraux.
La dernière version des Règlements généraux a été adoptée par l'assemblée générale annuelle du 8 juin 2023.
Consulter les Règlements généraux en vigueur (format Google Docs en lecture seule)
pdf Règlements généraux de Projet collectif 2023-2024 Projet collectif 8 juin 2023
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7 novembre 2023
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4 notes
Auteur·trice(s) de note
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Équipe de Projet collectif
Plus d’informationsPublication
7 novembre 2023
Modification
7 novembre 2023 14:47
Visibilité
public
Pour citer cette note
Vincent Chapdelaine. (2023). Règlements généraux de Projet collectif. Praxis (consulté le 5 octobre 2024), https://praxis.encommun.io/n/pPjwS3NVEnO6N_l_5DB37cTMaac/.
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