note Note générale
Règlements généraux de Projet collectif
Projet collectif est un organisme à but non lucratif (OBNL) incorporé au Québec. Comme tout OBNL, l'organisation est dotée de règlements généraux.
La dernière version des Règlements généraux a été adoptée par l'assemblée générale annuelle du 8 juin 2023.
Consulter les Règlements généraux en vigueur (format Google Docs en lecture seule)
pdf Règlements généraux de Projet collectif 2023-2024 Projet collectif 8 juin 2023
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Intégré par Vincent Chapdelaine, le 7 novembre 2023 14:47
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7 novembre 2023
Modification
7 novembre 2023 14:47
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public