Cet outil est produit par ALTE Coop, Pivot : coopérative d’architecture et le ROMEL. Il fait partie de La boîte à outils en immobilier collectif, un projet de ALTE Coop, Entremise, Pivot : coopérative d’architecture et le TIESS, financé par le gouvernement du Québec.
Objectif
Le présent guide, destiné aux professionnel.le.s de la construction, se concentre notamment sur la compréhension des modèles contractuels standardisés du CCDC, soit les modèles 2, 3, 4, 5A, 5B, 14 et 30. Son objectif principal est d’offrir un cadre clair et informatif pour les client.e.s souhaitant favoriser la réalisation de leurs projets dans un cadre collaboratif, que ce soit par la sélection du modèle contractuel ou par l’ajout de clauses contractuelles supplémentaires.
Public cible
Professionnel.le.s
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Volet 1 : Présentation des modèles contractuels standardisés
Chaque modèle contractuel est présenté de manière exhaustive, comprenant une description générale, les types de projets auxquels il s’applique, une analyse des avantages et inconvénients inhérents, des schémas illustrant le déroulement et la structure de la relation contractuelle, ainsi que des nuances importantes à considérer pour une application adéquate.
Une attention particulière est portée à l’analyse des clauses formelles de collaboration et de coordination présentes dans les modèles du CCDC. Cette analyse sommaire vise à mettre en lumière les aspects clés nécessaires à une collaboration efficace entre les parties contractantes.
Que ce soit au niveau de la structure des modèles ou de leur contenu, l’analyse souligne le caractère souvent peu collaboratif des modèles de base, incitant à l’exploration de clauses supplémentaires favorisant la collaboration.
Volet 2 : Clauses favorisant la collaboration pouvant être incluses dans les modèles contractuels
Un tableau de concordance est ensuite proposé, facilitant l’intégration de ces clauses dans les modèles choisis par les client.e.s. Enfin, des propositions de clauses favorisant la collaboration, accompagnées de formulations appropriées, sont présentées pour enrichir les modèles contractuels. Il demeure impératif que les clauses identifiées pour favoriser la collaboration soient examinées attentivement et validées par des conseiller.ère.s juridiques compétent.e.s avant toute intégration dans les contrats, garantissant ainsi leur conformité et leur efficacité.
Ce guide contractuel se veut un outil essentiel pour renforcer les relations contractuelles, en favorisant une collaboration fructueuse et des partenariats durables entre les entités impliquées au sein de l’écosystème d’ALTE coop et de Pivot : coopérative d’architecture.
Produit par
ALTE Coop, Pivot : coopérative d’architecture et le ROMEL.
Rédaction et conception
Gabriel Jobidon
Révision et édition
Juliette Lafleur et Jennie Laurin
Graphisme
Juliette Lafleur
