Sobriété : quand la baisse des consommations bouscule le modèle économique des services urbains

"La sobriété ne se limite pas à un changement de comportements individuels, mais vient aussi percuter le fonctionnement des infrastructures collectives, leur dimensionnement et leur modèle économique. (...) Fruit de dix-huit mois de travail, ce rapport analyse l'impact de la sobriété sur cinq services urbains : 

• Analyse sectorielle des déchets
• Analyse sectorielle de l'énergie
• Analyse sectorielle de l'eau
• Analyse sectorielle de la mobilité/voirie
• Analyse sectorielle de l'aménagement

Des questions importantes se posent lors que la sobriété implique une réduction des déchets, des pertes et de la consommation:

• Que devient l'incinérateur quand les déchets diminuent de moitié ?
• Comment financer l'entretien d'un réseau d'eau vieillissant quand les consommations diminuent ?
• Qui supporte la baisse de rentabilité d'un réseau de chaleur suite à la rénovation énergétique du bâti ?

Sommaire du rapport

• Sobriété : quand la baisse des consommations bouscule le modèle économique des services urbains
  • Eau, déchets, énergie, mobilité, aménagement : vers une baisse généralisée des quantités consommées
  • La sobriété : une remise en cause du modèle classique des services urbains fondé sur la croissance continue des consommations
  • Incertitudes et interdépendances : les collectivités bousculées par la sobriété
  • La sobriété : un changement de paradigme
• Facteurs de vulnérabilité des services urbains face à la sobriété
  • Une structure des recettes vulnérables, au croisement entre tarification de l’usager et rémunération de l’opérateur
  • La structure des coûts, une vulnérabilité issue du décalage entre charges fixes et recettes variables
  • Des ressources clés vulnérables à la baisse des consommations, du fait de l’inertie des infrastructures urbaines
  • Quelles implications pour les collectivités locales ?
  • Sobriété et Économie de la Fonctionnalité et de la Coopération (EFC)
• Outils de pilotage des services urbains au prisme de la sobriété
  • Les indicateurs au prisme de la sobriété : comment objectiver les évolutions sur chaque territoire ?
  • Les projets de service au prisme de la sobriété : comment et avec qui (re)questionner les besoins pour définir le niveau de service collectif ?
  • La PPI au prisme de la sobriété : comment financer une trajectoire de sobriété pour les services urbains et leurs infrastructures ?
  • Le PLUi au prisme de la sobriété : comment mieux intégrer les infrastructures dans la planification urbaine ?
  • Marchés publics et DSP au prisme de la sobriété : comment anticiper la baisse possible des consommations dans la contractualisation ?
• Trois enseignements en guise de conclusion

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