Présentation de normes ISO et d'un protocole pour un inventaire GES

Cette note a été produite dans le cadre d'un projet étudiant du CUFE de l'Université de Sherbrooke à l'automne 2023.

Cette présentation de normes ISO et d'un protocole a été documenté dans le cadre d’un premier inventaire de GES pour un Cégep.

Norme ISO 14 064-1:2018

De multiples normes et exigences sont utilisées dans le cadre de l’inventaire des gaz à effet de serre (GES) d’une l’organisation. La norme ISO 14 064-1 :2018 propose une méthodologie structurée en trois parties pour l’évaluation des émissions des GES, ce qui assure la cohérence et la précision de l’inventaire. La première partie traite des principes et des exigences, la deuxième couvre les principes pour la planification et la réalisation de l’inventaire, tandis que la troisième propose des directives spécifiques pour différents secteurs. Il est absolument nécessaire d’utiliser la norme dans le cadre de la réalisation du calculateur Excel.

La norme ISO 14 064-1 :2018 établit des lignes directrices internationalement reconnues pour l'inventaire des GES. En suivant cette norme, l’organisation assure la standardisation des méthodes de calcul, garantissant une cohérence dans la collecte, le calcul, la compilation et le rapport des émissions des GES. La norme ISO 14 064-1 :2018 est aussi conçue pour garantir la crédibilité des inventaires des GES. En utilisant cette norme, la fiabilité des données et la transparence du processus de calcul s’en trouvent renforcés, ce qui est essentiel pour obtenir la confiance des parties prenantes et des parties externes qui pourraient examiner ou utiliser les résultats. De plus, cette norme offre une approche harmonisée internationalement. Cela est crucial pour les organisations qui souhaitent comparer leurs performances avec d'autres entités à l'échelle internationale. L'utilisation de cette norme facilite la comparabilité des résultats avec d'autres organisations. Un autre élément pertinent est que la norme ISO 14 064-1 :2018 fournit une structure méthodologique pour la collecte et la gestion des données. Cela simplifie le processus de création du calculateur Excel en définissant clairement les étapes et les catégories nécessaires à l'inventaire des GES. Enfin, en suivant la norme ISO 14 064-1 :2018, le calculateur Excel tient compte de tous les éléments significatifs dans le calcul des émissions des GES, offrant une vision complète et précise des impacts environnementaux. (ISO 2018) 

Norme ISO 14069:2013

La norme ISO 14069 : 2013 est également utilisée dans le cadre de cet inventaire. Elle explique les principes, concepts et méthodes liés à la mesure et à la déclaration des émissions des GES directes et indirectes par une organisation. Elle offre des orientations pour appliquer la norme ISO 14 064-1 :2018 dans les inventaires des GES au niveau organisationnel, en couvrant la quantification et la déclaration des émissions directes, des émissions indirectes liées à l’énergie et d’autres émissions indirectes. Cette norme détaille les étapes à suivre pour toute organisation, notamment la définition du périmètre organisationnel. Elle guide également la définition du périmètre opérationnel en identifiant les émissions à quantifier, fournissant des directives spécifiques pour la quantification des émissions directes et indirectes liées à l’énergie, ainsi que d’autres émissions indirectes. Enfin, elle fournit des lignes directrices pour établir un rapport de déclaration des GES, promouvant la transparence sur les périmètres, les méthodologies de quantification, la captation des émissions et l’incertitude des résultats. (ISO, 2013) 

Green House Gas Protocol (GHG Protocol)

Il est aussi possible d'utiliser le Green House Gas Protocol (GHG Protocol). Le GHG Protocol, développé par le World Resources Institute (WRI) et le World Business Council for Substainable Development (WBCSD) comprend plusieurs documents structurant l’évaluation des émissions des GES. Il comprend un protocole des gaz à effet de serre qui fournit les principes généraux et les méthodologies pour l’établissement d’inventaires d’émissions, en détaillant les catégories d’émissions (catégorie 1 pour les émissions directes, catégorie 2 pour les émissions indirectes liées à l’énergie et catégorie 3 pour les émissions indirectes liées aux activités de l’organisation). Le GHG Protocol propose aussi des outils spécifiques à certains secteurs, tels que le secteur de l’énergie, du transport, etc. Ces outils offrent des directives plus détaillées et adaptées aux particularités de chaque secteur, permettant une analyse plus précise des émissions. Ces outils sont utiles dans le cadre de cet inventaire. Enfin, le GHG Protocol comprend aussi un guide pour le calcul des émissions des GES concernant la catégorie 3, complémentaire au protocole, fournissant des lignes directrices détaillées. Le GHG Protocol vise à standardiser les approches de mesure et de rapport des émissions des GES, assurant ainsi une cohérence et une comparabilité accrues au niveau mondial entre les organisations. (GreenHouse Gas Protocol, n. d.) 

Références 

GreenHouse Gas Protocol. (n. d.). GHG Protocol Standards and Guidance Update Process. https://ghgprotocol.org/ghg-protocol-standards-and-guidance-update-process-0  

ISO (2013) Norme ISO 14 069 : 2013. 

ISO (2018) Norme ISO 14 064-1: 2018.